Description | - Lot n° 5 : appartement T4 au 2e étage, d’environ 63 m² outre loggia de 4,10 m², comprenant une entrée, trois chambres (dont une donnant sur la loggia), un WC, une salle de bains, une cuisine, un séjour. Et les sept virgule cinq millièmes (7,5 /1000 èmes) des parties communes générales. Et les quatre-vingt-dix-huit millièmes (98 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment I.
- Lot n° 15 : cellier au sous-sol (cédé avec le lot n° 5) Et les zéro virgule deux millième (0,2 /1000 ème) des parties communes générales. Et les deux millièmes (2 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment I.
- Lot n° 50 : appartement T4 au 5e étage, d’environ 63 m² outre loggia, comprenant une entrée, trois chambres (dont une donnant sur la loggia), un WC, une salle d’eau, une cuisine ouverte, un séjour. Et les sept virgule cinq millièmes (7,5 /1000 èmes) des parties communes générales. Et les quatre-vingt-dix-huit millièmes (98 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment III.
- Lot n° 60 : cellier au sous-sol (cédé avec le lot n° 50) Et les zéro virgule deux millième (0,2 /1000 ème) des parties communes générales. Et les deux millièmes (2 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment III.
- Lot n° 109 : appartement T4 au 5e étage, d’environ 63 m² outre loggia de 4,23 m², comprenant une entrée, trois chambres (dont une donnant sur la loggia), un WC, une salle d’eau, une cuisine ouverte, un séjour. Et les sept virgule cinq millièmes (7,5 /1000 èmes) des parties communes générales. Et les quatre-vingt-dix-huit millièmes (98 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment VI.
- Lot n° 119 : cellier au sous-sol (cédé avec le lot n° 109) Et les zéro virgule deux millième (0,2 /1000 ème) des parties communes générales. Et les deux millièmes (2 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment VI.
- Lot n° 165 : appartement T4 au 3e étage, d’environ 63 m² outre loggia de 4,16 m², comprenant une entrée, trois chambres (dont une donnant sur la loggia), un WC, une salle d’eau, une cuisine ouverte, un séjour. Et les sept virgule cinq millièmes (7,5 /1000 èmes) des parties communes générales. Et les quatre-vingt-dix-huit millièmes (98 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment IX.
- Lot n° 175 : cellier au sous-sol (cédé avec le lot n° 165) Et les zéro virgule deux millième (0,2 /1000 ème) des parties communes générales. Et les deux millièmes (2 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment IX.
- Rapport d’expertise d’un expert près la Cour d’appel de Toulouse en date du 22/07/2026 |